Chartes et Règlement intérieur

Le Règlement intérieur, ses annexes et les Chartes sont le résultat de travaux coopératifs et successifs impliquant de nombreux adhérent·es.

Ils sont proposés par le Conseil d’administration de notre association et validés en Assemblée générale des membres.

Les membres actifs (adhérent·es), membres et visiteur·euses qui se rendent au GEM sont invité·es à consulter ces documents et doivent s’y conformer pour le bien être de toutes et tous :

Les Statuts de l’association (téléchargez les statuts au format accessible, vierge de signatures)
Le Règlement intérieur (révisé le 10/05/2025) et ses annexes :
Règlement et organisation des activités et temps libres en autonomie (adopté le 30/11/2024)
Temps du midi (adopté le 10/05/2025)
Livret : le consentement
La Charte (+ La charte visuelle et simplifiée)
La Charte numérique (pour l’accès au chat du GEM)
Contrat d’engagement républicain

Les GEM sont régis par un texte de loi, intitulé « Le cahier des charges des GEM » arrêté du 27 juin 2019, en application de l’article L. 14-10-5 du code de l’action sociale et des familles, paru au journal officiel du 21 juillet 2019.

Révision du Règlement intérieur et adoption des annexes

Lors de l’Assemblée générale du 10 mai 2025, une révision du Règlement intérieur de l’association, ainsi que ses annexes, a été adoptée. Celle-ci était rendue nécessaire par la révision des statuts de mai 2024.

Les principales modifications ont été synthétisées dans un support de présentation que les membres et visiteurs sont invités à consulter. Les éventuelles questions peuvent être abordées au GEM avec les membres du Conseil d’administration, ou leurs relais, les salariés.